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Brevet européen · EP3565416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565416
- Numéro de demande
- EP17800898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 3/14 (2006.01)A23F 3/16 (2006.01)A23F 3/40 (2006.01)A23F 3/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 17150626 09.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/080125 22.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/127325 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
RAJAPANDIAN, Benjamin, Jesukumar
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
ORMEROD, Andrew, Paul
Sharnbrook Bedfordshire MK44 1LQ, GB
ANSARI, Mansoor, Ahmed
Sharnbrook Bedfordshire MK44 1LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.