SYSTEME AMELIORE D'AERATION DE MEMBRANE IMMERGEE
Brevet européen · EP3565657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565657
- Numéro de demande
- EP17822578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/22 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01D 65/02 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)C02F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750140 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081582 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/127345 12.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
LANGLAIS, Chrystelle
03320 Lurcy Levis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.