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Brevet européen · EP3565690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565690
Numéro de demande
EP18765304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 21/52 (2006.01)
B26B 21/22 (2006.01)
Priorité
US 201762550930 P 28.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/047752 23.08.2018
Publication PCT
WO2019/046097 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

EVARTS, David

Shelton, CT 06484, US

ZHANG, Zuky

Shelton, CT 06484, US

BUNNELL, Jay

Shelton, CT 06484, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.