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Brevet européen · EP3566246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566246
- Numéro de demande
- EP18704192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/051 (2006.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 23/62 (2006.01)H01L 23/535 (2006.01)H01L 29/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 17154197 01.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052559 01.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/141867 09.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.