LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE
Brevet européen · EP3566557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566557
- Numéro de demande
- EP18171241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 73/04 (2006.01)A01B 63/32 (2006.01)A01B 61/04 (2006.01)A01D 78/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Ritter, Markus
5300 Kerteminde, DK
Bier, Klemens
5300 Kerteminde, DK
Leute, Manuel
5300 Kerteminde, DK
Gohl, Stefan
5300 Kerteminde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.