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Brevet européen · EP3567205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567205
Numéro de demande
EP19173717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
IT 201800005246 10.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

OSTUNI, Alessandro

50053 Empoli, IT

FRANCALANCI, Moreno

56029 Santa Croce Sull'Arno (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.