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Brevet européen · EP3568111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568111
Numéro de demande
EP18700640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61F 2/04 (2013.01)
Priorité
EP 17150973 11.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/050345 08.01.2018
Publication PCT
WO2018/130489 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Biotronik AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

QUINT, Bodo

79802 Dettighofen, DE

BAYER, Ullrich

18209 Bad Doberan, DE

RISCH, Fabian

8239 Dörflingen

RIEDMÜLLER, Johannes

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.