KARTUSCHENPRESSE
Brevet européen · EP3568239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568239
- Numéro de demande
- EP18700876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/01 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017100627 13.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050625 11.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/130599 19.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
SCHÜLLER, Hans-Jürgen
53426 Königsfeld, DE
NONIEWICZ, Zbigniew
56746 Kempenich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.