PROCÉDÉ DE MISE EN MOUVEMENT D'UN EXOSQUELETTE

Brevet européen · EP3568266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568266
Numéro de demande
EP18702756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B62D 57/032 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1750217 10.01.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050057 10.01.2018
Publication PCT
WO2018/130784 19.07.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 12 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

NGUYEN, Kien Cuong

91400 Orsay, FR

MASSELIN, Matthieu

91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.