PROCÉDÉ DE MISE EN MOUVEMENT D'UN EXOSQUELETTE
Brevet européen · EP3568266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568266
- Numéro de demande
- EP18702756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)B62D 57/032 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750217 10.01.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050057 10.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/130784 19.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 12 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
NGUYEN, Kien Cuong
91400 Orsay, FR
MASSELIN, Matthieu
91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.