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Brevet européen · EP3568669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568669
Numéro de demande
EP18738987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
11 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 23/07 (2006.01)
G01B 5/06 (2006.01)
G01B 21/20 (2006.01)
A01B 39/18 (2006.01)
Priorité
US 201762445577 P 12.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/013478 12.01.2018
Publication PCT
WO2018/132650 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

The Toro Company

8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN 55420, US

Inventeur

WADZINSKI, Chris A.

Inver Grove Heights, MN 55077, US

GUST, Jackie R.

Northfield, MN 56057, US

CARSON, Troy D.

Richfield, MN 55423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.