KRAN

Brevet européen · EP3569562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569562
Numéro de demande
EP19171501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
25 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/92 (2006.01)
Priorité
JP 2018090678 09.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries Construction Cranes Co., Ltd.

6F Sumitomo Fudosan Ueno Bldg. 9-3, Higashi-Ueno 6-chome Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

TSUBOI, Takayuki

Aichi 474-8550,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.