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Brevet européen · EP3569723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569723
- Numéro de demande
- EP17891541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 23/06 (2006.01)A61F 2/82 (2013.01)A61L 27/04 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)C22C 23/04 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017001887 10.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/046768 26.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/131476 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Makoto
Kamimashiki-gun,Kumamoto 861-2202, JP
INOUE, Masashi
Tamana-gun Kumamoto 869-0192, JP
UEDA, Hironori
Tamana-gun Kumamoto 869-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.