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Brevet européen · EP3569894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569894
- Numéro de demande
- EP18172183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 27/08 (2006.01)F16H 33/02 (2006.01)F16H 35/00 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 12 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.