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Brevet européen · EP3570134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570134
Numéro de demande
EP18173332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G01C 21/20 (2006.01)
G08B 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

JACOBSEN, Niels Jul

5220 Odense SOE, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.