EIN DEKORATIVES WERKSTÜCK
Brevet européen · EP3570204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570204
- Numéro de demande
- EP19178419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2015
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 14160243 17.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 oct. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- AGFA OFFSET BV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique → ECO3 BV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 3 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
1 entrée antérieure
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.