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Brevet européen · EP3570792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3570792
Numéro de demande
EP18741699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
17 mai 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/37 (2006.01)
Priorité
US 201762449221 P 23.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/014441 19.01.2018
Publication PCT
WO2018/136748 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  4. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

MADDEN, David

Vista, CA 92081, US

COZAD, Matthew

Vista, CA 92081, US

GILDERSLEEVE, Richard

Vista, CA 92081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.