DISPOSTIF ET PROCEDE DE DISCRIMINATION DE SPERMATOZOÏDES
Brevet européen · EP3570978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3570978
- Numéro de demande
- EP18700429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)C12N 5/071 (2010.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750368 18.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051154 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134281 26.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 mai 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 17 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Genes Diffusion, 3595 Route De Tournai, 59500 Douai, France → INGURAN, LLC, 22575 State Highway 6 South, Navasota, TX 77868, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 28 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.08.2021
1 entrée antérieure
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
59283 Raimbeaucourt, FR
59130 Lambersart, FR
59260 Lille-Hellemmes, FR
59310 Coutiches, FR
59260 Lille-Hellemmes, FR
59118 Wambrechies, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.