VORRICHTUNG ZUM WECHSELNDEN EINSCHUB EINES ERSTEN STÖSSELS ODER EINES ZWEITEN STÖSSELS
Brevet européen · EP3571029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571029
- Numéro de demande
- EP18700668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B26D 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017100957 18.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050918 16.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/134163 26.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
JAKOB, Tobias
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.