ZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM MAIGLÖCKCHENDUFT

Brevet européen · EP3571274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571274
Numéro de demande
EP18702932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 45/50 (2006.01)
C07C 33/30 (2006.01)
C07C 47/27 (2006.01)
Priorité
EP 17151941 18.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051058 17.01.2018
Publication PCT
WO2018/134221 26.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  6. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

SAUDAN, Lionel

1211 Geneva 8

SANTORO, Francesco

1211 Geneva 8

WALTHER, Eric

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.