TÜRVERSCHLUSS FÜR FLUGZEUG-WC
Brevet européen · EP3571364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3571364
- Numéro de demande
- EP18742302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 41/00 (2006.01)G08B 5/02 (2006.01)G09F 7/14 (2006.01)G09F 11/04 (2006.01)G09F 19/04 (2006.01)B64C 1/14 (2006.01)E05B 53/00 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05C 1/06 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762449538 P 23.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/014897 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/136957 26.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
LONG, Eric
Huntington Beach CA 92647, US
NODA, Glen
Huntington Beach CA 92647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.