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Brevet européen · EP3571946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3571946
Numéro de demande
EP17892927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2017
Publié
27 nov. 2019
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/08 (2006.01)
A42B 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017008065 20.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/039191 30.10.2017
Publication PCT
WO2018/135070 26.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

IKEDA, Yoshiyuki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.