FAHRZEUGSCHEINWERFER
Brevet européen · EP3572717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3572717
- Numéro de demande
- EP18741203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2018
- Publié
- 27 nov. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/50 (2018.01)F21S 45/10 (2018.01)
- Priorité
- JP 2017007687 19.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/001637 19.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/135637 26.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
INOUE, Katsuhiko
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
SUZUKI, Eiji
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.