LICHTMODUL FÜR EIN FAHRZEUG

Brevet européen · EP3572720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572720
Numéro de demande
EP19172728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2019
Publié
27 nov. 2019
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/365 (2018.01)
F21S 43/31 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
Priorité
ES 201830501 24.05.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

SEAT S.A.

Seat, S.A.

Autovia A-2, Km. 585, 08760 Martorell, ES

Inventeur

PUIGDELLIVOL GUIXE, Ferran

08760 MARTORELL, ES

PIQUÉ COSCONERA, Xavier

08760 MARTORELL, ES

BENDAÑA SUEIRO, Xesús Manoel

08760 MARTORELL, ES

CORULL MASSANA, Ernest

08760 MARTORELL, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.