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Brevet européen · EP3572728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3572728
Numéro de demande
EP18173554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
27 nov. 2019
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

MANDEMA, Ernst

9408 AL Assen, NL

ELZINGA, Bert

9421 NS Bovensmilde, NL

HOLTROP, Daniel

9405 HA Assen, NL

KOOITJE, Geertjan

8431 PV Oosterwolde (Friesland), NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.