POLYAMINOBORANES

Brevet européen · EP3573940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3573940
Numéro de demande
EP18704903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
4 déc. 2019
Délivré
16 juin 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/46 (2006.01)
C08G 79/00 (2006.01)
C08G 79/08 (2006.01)
Priorité
FR 1750723 30.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052312 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/138384 02.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor CS 46510, 35065 Rennes, FR

Inventeur

ROILAND, Claire

35200 Rennes, FR

DE ALBUQUERQUE PINHEIRO, Carlos Antonio

Vielha, Lleida 25530, FR

ALCARAZ, Gilles

35700 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.