KONFIGURIERBARES, VERKAPSELTES SENSORMODUL
Brevet européen · EP3574635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574635
- Numéro de demande
- EP18704303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/67 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762449875 P 24.01.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050430 24.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/138651 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
GEOFFROY, David Joseph
Wilmington, Massachusetts 01887, US
RAVELLI, Massimo Eugenio
East Longmeadow, Massachusetts 01028, US
BENKLEY III, Fred G.
Middleton, Massachusetts 01949, US
LIGHT, David N.
Los Gatos, California 95033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.