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Brevet européen · EP3574767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574767
- Numéro de demande
- EP17894178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 2/00 (2006.01)C12C 5/02 (2006.01)C12G 3/04 (2019.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 2/54 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)C12G 3/05 (2019.01)C12G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017014011 30.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039898 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/138998 02.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUYAMA, Tomoya
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
ITO, Shinsuke
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
NISHIZUKA, Taichi
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.