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Brevet européen · EP3574995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3574995
- Numéro de demande
- EP18753932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017029297 20.02.2017JP 2017224344 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/005691 19.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/151289 23.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
TRAN, Mai Huong
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
SUGIOKA, Daisuke
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
HORI, Keigo
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
TANAKA, Eriko
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
MIYASAKA, Shu
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
AONO, Norihiko
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.