KLEINER HYDRAULIKSCHAUFELBAGGER
Brevet européen · EP3575500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3575500
- Numéro de demande
- EP18810642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2018
- Publié
- 4 déc. 2019
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)B60R 21/11 (2006.01)B62D 33/063 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017105529 29.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020526 29.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/221506 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
KAWAMOTO, Junya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
SUMINO, Tetsuya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
MAEDA, Kohei
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.