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Brevet européen · EP3575714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3575714
Numéro de demande
EP19174357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
4 déc. 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F25D 11/00 (2006.01)
F25D 21/14 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
CH 6822018 29.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  4. 25 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

Oechsle, Hans-Peter

6830 Rankweil, AT

Bachmann, Adrian

8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.