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Brevet européen · EP3577196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577196
Numéro de demande
EP18703963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10B 31/02 (2006.01)
C10B 37/02 (2006.01)
C10B 45/00 (2006.01)
Priorité
LU 100063 02.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052700 02.02.2018
Publication PCT
WO2018/141926 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

SCHONS, Stefan

54456 Tawern, DE

TOCKERT, Paul

6830 Berbourg, LU

HUTMACHER, Patrick

3282 Bettembourg, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.