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Brevet européen · EP3577505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3577505
Numéro de demande
EP18712005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
US 201762454032 P 02.02.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/000138 02.02.2018
Publication PCT
WO2018/142213 09.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

PPC Broadband Fiber Ltd.

Station Road The Technology Centre, Framlingham IP13 9EZ, GB

Inventeur

TREZISE, Shaun

Aldeburgh IP15 5JG, GB

LEESON, Kim

Ipswich IP3 0PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.