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Brevet européen · EP3578273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578273
Numéro de demande
EP19178095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
11 déc. 2019
Délivré
11 août 2021
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/16 (2006.01)
B06B 1/18 (2006.01)
E01C 19/38 (2006.01)
E02D 3/074 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
Priorité
DE 102018113352 05.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  4. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  5. 13 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.08.2021

  6. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

MTS Schrode AG

Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Berner, Tobias

72800 Eningen unter Achalm, DE

Schrode, Rainer

88529 Zwiefalten, DE

Edmaier, Frank

72574 Bad Urach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.