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Brevet européen · EP3578339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578339
- Numéro de demande
- EP18748154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29B 11/10 (2006.01)B29C 70/06 (2006.01)B33Y 70/00 (2020.01)
- Priorité
- JP 2017015121 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/002904 30.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/143175 09.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
Yuasa, Ryohei
Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP
Nomura, Takashi
Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.