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Brevet européen · EP3578339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578339
Numéro de demande
EP18748154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
11 déc. 2019
Délivré
5 avr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/118 (2017.01)
B29B 11/10 (2006.01)
B29C 70/06 (2006.01)
B33Y 70/00 (2020.01)
Priorité
JP 2017015121 31.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/002904 30.01.2018
Publication PCT
WO2018/143175 09.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

Yuasa, Ryohei

Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP

Nomura, Takashi

Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.