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Brevet européen · EP3578429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578429
Numéro de demande
EP19176199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
11 déc. 2019
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 17/04 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 66/00 (2006.01)
F16D 125/40 (2012.01)
Priorité
US 201816001035 06.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

AUER, Ruben

Attleboro, MA 02903, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.