CO2-KÜHLSYSTEM MIT MAGNETISCHER KÜHLSYSTEMKÜHLUNG

Brevet européen · EP3578903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3578903
Numéro de demande
EP19177708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
11 déc. 2019
Délivré
15 avr. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 21/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
Priorité
US 201862680879 P 05.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

NEWEL, Jeffery E.

Snellville, Georgia 30078, US

HAYES, Niel M.

Conyers, Georgia 30013, US

BITTNER, John D.

Bethlehem, Georgia 30620, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.