KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3578904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3578904
- Numéro de demande
- EP18811127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2018
- Publié
- 11 déc. 2019
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F24F 1/26 (2011.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 45/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017098 26.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/207741 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
NAITO, Koji
Tokyo 105-0022, JP
YOKOZEKI, Atsuhiko
Tokyo 105-0022, JP
XUE, Jun
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.