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Brevet européen · EP3579804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3579804
Numéro de demande
EP18745565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 13/64 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
A61F 13/14 (2006.01)
Priorité
IE S20170161 11.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069842 20.07.2018
Publication PCT
WO2019/029978 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 8 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 08.08.2025

  3. 20 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 4 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.08.2023

  6. 30 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  7. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

MOLONEY, Suzanne Marie

Dublin 15, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.