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Brevet européen · EP3582236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582236
- Numéro de demande
- EP18751882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 11/18 (2006.01)H01B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017023662 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/004095 06.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/147293 16.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
HIRAOKA, Daiki
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
FURUHASHI, Fumiyuki
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
ADACHI, Tomohiro
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.