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Brevet européen · EP3582887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582887
- Numéro de demande
- EP18714386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01J 8/18 (2006.01)F26B 3/08 (2006.01)F26B 25/00 (2006.01)F26B 17/10 (2006.01)B01J 2/16 (2006.01)F26B 3/084 (2006.01)F26B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762461029 P 20.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/018636 19.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/152471 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Saint Joseph TN 38481-5122, US
Franklin TN 37067, US
Tuscambia AL 35674, US
Florence AL 35634, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.