KÜHLSYSTEM FÜR GUSSFORMEN
Brevet européen · EP3582942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582942
- Numéro de demande
- EP18753829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 33/04 (2006.01)B29C 35/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017900505 16.02.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050130 16.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/148806 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 11 juin 2024
Transféré
- Titulaire
- Billio Pty Ltd, Unit 12, 116 Melbourne St, North Adelaide, South Australia 5006, Australie → Comtec Australia Pty Ltd, 38/20-28 Maddox Street, Alexandria NSW 2015, Australie
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.06.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
FOSSAERT, Laurent
North Adelaide South Australia 5006, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.