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Brevet européen · EP3582984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582984
Numéro de demande
EP17764982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/24 (2006.01)
B60G 5/02 (2006.01)
B60G 11/22 (2006.01)
F16F 1/41 (2006.01)
Priorité
US 201715432344 14.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/049266 30.08.2017
Publication PCT
WO2018/151755 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  4. 23 avr. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Hendrickson USA, L.L.C., 500 Park Boulevard, Suite 1010, Itasca, IL 60143, Etats-Unis d'Amérique → Hendrickson USA, L.L.C., 2021 Parkside Drive, Schaumburg, IL 60173, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  5. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

RAREY, Andrew X.

Plainfield, IL 60585, US

NOBLE, Shawn D.

Naperville, IL 60565, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.