PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3583943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583943
- Numéro de demande
- EP18755023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/47 (2006.01)A61K 47/04 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 47/40 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017026203 15.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/005140 14.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/151177 23.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 20 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.09.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
OKADA Shinji
Tokushima-shi Tokushima 771-0194, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.