PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3583943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583943
Numéro de demande
EP18755023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 31/47 (2006.01)
A61K 47/04 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 47/40 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017026203 15.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/005140 14.02.2018
Publication PCT
WO2018/151177 23.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 20 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.09.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

OKADA Shinji

Tokushima-shi Tokushima 771-0194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.