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Brevet européen · EP3584366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584366
Numéro de demande
EP19181315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2019
Publié
25 déc. 2019
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 35/06 (2006.01)
B61D 15/08 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
E01B 27/16 (2006.01)
E01B 27/17 (2006.01)
Priorité
AT 504962018 20.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

Lichtberger, Bernhard

1030 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.