NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP3584374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584374
Numéro de demande
EP18870208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
A01B 63/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017205489 24.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/036430 28.09.2018
Publication PCT
WO2019/082600 02.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KOMATSU LTD.

Komatsu Ltd.

3-6, Akasaka 2-chome, Minato-ku Tokyo 107-8414, JP

Inventeur

OASA, Takahisa

Tokyo 107-8414, JP

NINOMIYA, Kiyotaka

Tokyo 107-8414, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.