SCHWINGUNGSDÄMPFER

Brevet européen · EP3584464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3584464
Numéro de demande
EP19179850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
25 déc. 2019
Délivré
17 mars 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/44 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
B62K 25/28 (2006.01)
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/516 (2006.01)
Priorité
DE 102018114679 19.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

KTM AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Pegoraro, Roberto

5211 Friedburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.