ADDITIVE VERTEILUNGSSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP3585224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3585224
- Numéro de demande
- EP18757631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 43/27 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)B01F 25/314 (2022.01)B01F 25/316 (2022.01)B01F 33/84 (2022.01)B01F 35/83 (2022.01)B01F 33/501 (2022.01)
- Priorité
- US 201762462310 P 22.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/019295 22.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/156816 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
WAGGONER, Garrett, S.
Sarasota FL 34242, US
BAARMAN, David, W.
Sarasota FL 34242, US
GAY, Andrew, J.
Sarasota FL 34242, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.