SUSPENSION POLYPHASIQUE DE POLYMÈRE ET SON UTILISATION

Brevet européen · EP3585836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3585836
Numéro de demande
EP18706827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 33/14 (2006.01)
C08L 33/26 (2006.01)
Priorité
FR 1751501 24.02.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050361 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/154219 30.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

SPCM SA

Zone d'Activité Commerciale de Milieux, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Inventeur

FAVERO, Cédrick

42160 Andrézieux Bouthéon, FR

OMONT, Alexandre

42160 Andrézieux Bouthéon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.