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Brevet européen · EP3586118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3586118
- Numéro de demande
- EP18710219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 27/447 (2006.01)
- Priorité
- US 201762463467 P 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/019399 23.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/156880 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 16 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
Carlsbad California 92009, US
Ridgewood New Jersey 07450, US
Carlsbad California 92009, US
Carlsbad California 92009, US
San Francisco California 94127, US
Moss Beach California 94038, US
Carlsbad California 92009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.