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Brevet européen · EP3586994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3586994
Numéro de demande
EP17898324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
1 janv. 2020
Délivré
22 sept. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 5/04 (2006.01)
B22C 5/14 (2006.01)
B22C 5/18 (2006.01)
Priorité
JP 2017032751 24.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/041285 16.11.2017
Publication PCT
WO2018/154881 30.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meieki 3-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

HARADA Hisashi

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

OGURA Yuichi

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.